French corporate

Rapport sur JAOUANET*PATRICK CLAUDE/

Présentation générale de JAOUANET*PATRICK CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société JAOUANET*PATRICK CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société JAOUANET*PATRICK CLAUDE/ est situé au 194 RTE DU VIEUX PONT 06480 LA COLLE SUR LOUP
Elle a été crée le 08/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 320935836 au greffe de NICE
JAOUANET*PATRICK CLAUDE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

JAOUANET*PATRICK CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

JAOUANET*PATRICK CLAUDE/ est du ressort du greffe de NICE dont les coordonnées postales sont 6 RUE DESIRE NIEL 06009 NICE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 93 92 87 87 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nice.fr.
Les greffiers sont : BAILET Bernard , BAILET Louis , CIGNETTI Dominique , BAILET-DUPUY Florence
Le greffe est ouvert De 9h à 12h et de 13h30 à 15h

TVA

Si JAOUANET*PATRICK CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR70320935836


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à JAOUANET*PATRICK CLAUDE/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux