French corporate

Rapport sur BROS*BERNARD/

Présentation générale de BROS*BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROS*BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROS*BERNARD/ est situé au NOTRE DAME 09300 BELESTA
Elle a été crée le 01/1985 et elle est immatriculée sous le numéro 331722173 au greffe de FOIX
BROS*BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8130Z (Services d'aménagement paysager) et le code de l'activité de son établissement principal est 8130Z (Services d'aménagement paysager).

L'activité déclarée au greffe est : Activité de débroussaillage déneigement routes et chemins communaux

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8130Z (Services d'aménagement paysager), les activités sont :
  • la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :
  • bâtiments d'habitation privés et publics
  • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
  • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
  • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
  • bâtiments industriels et commerciaux
  • la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour :
  • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.)
  • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
  • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)
  • les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement

Mais sont exclues les activités :
  • la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf01, 02)
  • les pépinières et pépinières forestières (cf01.30Z, 02.10Z)
  • le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf01.61Z)
  • les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cfsection F)
  • les activités de conception et d'architecture paysagère (cf71.11Z)

Chiffre d’affaire

BROS*BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

BROS*BERNARD/ est du ressort du greffe de FOIX dont les coordonnées postales sont PLACE SAINT VOLUSIEN BP 153 09004 FOIX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 61 02 64 73 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr.
Les greffiers sont : BASTIDE Béatrice , BASTIDE Didier
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

TVA

Si BROS*BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR75331722173


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BROS*BERNARD/ de part son activité de 8130Z (Services d'aménagement paysager) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux