French corporate

Rapport sur SEIGNEZ*JEAN JACQUES/

Présentation générale de SEIGNEZ*JEAN JACQUES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SEIGNEZ*JEAN JACQUES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SEIGNEZ*JEAN JACQUES/ est situé au 26 GRANDE RUE 39120 ANNOIRE
Elle a été crée le 12/1972 et elle est immatriculée sous le numéro 037240272 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
SEIGNEZ*JEAN JACQUES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559A (Formation continue d'adultes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559A (Formation continue d'adultes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559A (Formation continue d'adultes), les activités sont :
  • la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
  • la formation interne des administrations publiques

Mais sont exclues les activités :
  • l'alphabétisation des adultes (cf85.20Z)
  • l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
  • l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
  • l'enseignement supérieur (cf85.4)

Chiffre d’affaire

SEIGNEZ*JEAN JACQUES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SEIGNEZ*JEAN JACQUES/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si SEIGNEZ*JEAN JACQUES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11037240272


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SEIGNEZ*JEAN JACQUES/ de part son activité de 8559A (Formation continue d'adultes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01516 Organismes de formation

Dirigeants

Les mandataires sociaux