Présentation générale de COMMUNE DE BRIGNOLES
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE DE BRIGNOLES et ses dirigeants.
Immatriculation
La société COMMUNE DE BRIGNOLES est situé au PL CARAMY 83170 BRIGNOLES
Elle a été crée le 03/1983 et elle est immatriculée sous le numéro 218300234 au greffe de DRAGUIGNAN
COMMUNE DE BRIGNOLES est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelleLe code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : salon de thé
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :
- les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
- la gestion et la supervision des questions fiscales :
- mise en uvre des régimes fiscaux
- perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
- administration des douanes
- l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
- collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
- la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
- la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique
Mais sont exclues les activités :
- les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
- la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
- la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)
Chiffre d’affaire
COMMUNE DE BRIGNOLES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 10 établissements et 250 à 499 salariésGreffe
COMMUNE DE BRIGNOLES est du ressort du greffe de DRAGUIGNAN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT 83006 DRAGUIGNAN CEDEXLe greffe peut être appelé au 04 94 50 83 27 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-draguignan.fr.
Les greffiers sont : LESTOURNELLE Bernard , LESTOURNELLE-HALLEZ Cécile
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h
TVA
Si COMMUNE DE BRIGNOLES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR73218300234Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à COMMUNE DE BRIGNOLES de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :Dirigeants
Les mandataires sociaux
La société COMMUNE DE BRIGNOLES n'a pas de mandataire social.
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DE BRIGNOLES et ses dirigeants. Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE BRIGNOLES Identifiant de l'entreprise 218300234 Numéro interne du siège 00018 Adresse PL CARAMY 83170 BRIGNOLES
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration) Année et mois de création de l'établissement mardi 01 mars 1983 Tranche d'effectif salarié de l'établissement 200 à 249 salariés Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 200
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Commune et commune nouvelle Tranche d'effectif de l'entreprise 250 à 499 salariés Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 400 Catégorie d'entreprise Entreprise de Taille Intermédiaire Année et mois de création de l'entreprise mardi 01 mars 1983 Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple Caractère productif de l'entreprise Non Productif Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Activité au siege
Secteur services Catégorie Administration publique Activite Administration publique générale Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m Principal administration publique générale
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DE BRIGNOLES.
Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif
Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif
Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DE BRIGNOLES.
-
2017-05-18
Vente
Bodacc A publié le //
Annonce n° 1865 N° RCS : 218300234 - Dénomination : COMMUNE DE BRIGNOLES 32 rue Jules Ferry 83170 Brignoles salon de thé - forme juridique : Collectivité territoriale de la République - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) - Journal : - Opposition : Scp Athenoux Laure & Charles Rémi -rue Antoine Albalat - Centre Hexagone - 83174 Brignoles - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc. - Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 5000 Euros.
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DE BRIGNOLES. BRIGNOLES
Siége social : 200 salarié(s)
Enseigne COMMUNE DE BRIGNOLES Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne MAIRIE ADMINISTRATION Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 20 salarié(s)
Enseigne ECOL PRIM JEAN GIONO Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 10 salarié(s)
Enseigne ECOL MATE JEAN GIONO Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 3 salarié(s)
Enseigne ECOLE MIXTE Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 20 salarié(s)
Enseigne ECOL MATE JEAN JAURES Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 20 salarié(s)
Enseigne ECOL PRIM JEAN JAURES NUMERO 2 Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 20 salarié(s)
Enseigne ECOL PRIM JEAN JAURES NUMERO 1 Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 10 salarié(s)
Enseigne ECOL MATE MARIE CURIE Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 10 salarié(s)
Enseigne ECOLE PRIMAIRE PUB LA TOUR Nature Sans objet Lieu Sans objet Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
Etablissement secondaire : salarié(s)
Enseigne COMMUNE DE BRIGNOLES Nature Sans objet Lieu Sans objet Surface Sans objet Durée Type Production
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société COMMUNE DE BRIGNOLES.
REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE
Unités non employeuses
55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
200 à 249 salariés
3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
1 000 à 1 999 salariés
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES
2 000 à 4 999 salariés
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Unités non employeuses
69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
21 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
40 RUE DU BAC 75007 PARIS 7
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
250 à 499 salariés
246 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
6 RUE LOUISE WEISS 75013 PARIS 13
DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION
Unités non employeuses
78 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
DELEGATION GENERALE A LA LANGUE FRANCAISE ET AUX LANGUES DE FRANCE
20 à 49 salariés
6 RUE DES PYRAMIDES 75001 PARIS 1
SECRETARIAT GENERAL DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE NATIONALE
250 à 499 salariés
51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DE BRIGNOLES.
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA PROVENCE VERTE
6 à 9 salariés
RTE DU VAL 83170 BRIGNOLES
RTE DU VAL 83170 BRIGNOLES
Liens
Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société COMMUNE DE BRIGNOLES.
Réseaux sociaux
Réseaux académiques
Moteur de recherche
Moteur photographique
Recherche de personne
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DE BRIGNOLES et ses dirigeants.Identification de l'établissement
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | COMMUNE DE BRIGNOLES |
| Identifiant de l'entreprise | 218300234 |
| Numéro interne du siège | 00018 |
| Adresse | PL CARAMY 83170 BRIGNOLES |
Caractéristiques économique du siège
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | mardi 01 mars 1983 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 200 à 249 salariés |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 200 |
Caractéristiques économiques de l'entreprise
| Nature juridique de l'entreprise | Commune et commune nouvelle |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 250 à 499 salariés |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 400 |
| Catégorie d'entreprise | Entreprise de Taille Intermédiaire |
| Année et mois de création de l'entreprise | mardi 01 mars 1983 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
Activité
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 8411Z : Administration publique générale |
| Activité principale de l'entreprise | 8411Z : Administration publique générale |
Activité au siege
| Secteur | services |
| Catégorie | Administration publique |
| Activite | Administration publique générale |
| Synonyme | administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m |
| Principal | administration publique générale |
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DE BRIGNOLES.| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DE BRIGNOLES.-
2017-05-18 Vente
Bodacc A publié le //Annonce n° 1865 N° RCS : 218300234 - Dénomination : COMMUNE DE BRIGNOLES 32 rue Jules Ferry 83170 Brignoles salon de thé - forme juridique : Collectivité territoriale de la République - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) - Journal : - Opposition : Scp Athenoux Laure & Charles Rémi -rue Antoine Albalat - Centre Hexagone - 83174 Brignoles - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc. - Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 5000 Euros.
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DE BRIGNOLES.BRIGNOLES
Siége social : 200 salarié(s)
| Enseigne | COMMUNE DE BRIGNOLES |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
| Enseigne | MAIRIE ADMINISTRATION |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 20 salarié(s)
| Enseigne | ECOL PRIM JEAN GIONO |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 10 salarié(s)
| Enseigne | ECOL MATE JEAN GIONO |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 3 salarié(s)
| Enseigne | ECOLE MIXTE |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 20 salarié(s)
| Enseigne | ECOL MATE JEAN JAURES |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 20 salarié(s)
| Enseigne | ECOL PRIM JEAN JAURES NUMERO 2 |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 20 salarié(s)
| Enseigne | ECOL PRIM JEAN JAURES NUMERO 1 |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 10 salarié(s)
| Enseigne | ECOL MATE MARIE CURIE |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
| Enseigne | BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE |
| Nature | Non renseigné |
| Lieu | Autre |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
BRIGNOLES
Etablissement secondaire : 10 salarié(s)
| Enseigne | ECOLE PRIMAIRE PUB LA TOUR |
| Nature | Sans objet |
| Lieu | Sans objet |
| Surface | Sans objet |
| Durée | Permanente |
| Type | Activité simple |
| Production | Non Productif |
Etablissement secondaire : salarié(s)
| Enseigne | COMMUNE DE BRIGNOLES |
| Nature | Sans objet |
| Lieu | Sans objet |
| Surface | Sans objet |
| Durée | |
| Type | |
| Production |
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société COMMUNE DE BRIGNOLES.
REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE
Unités non employeuses
55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
200 à 249 salariés
3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
1 000 à 1 999 salariés
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES
2 000 à 4 999 salariés
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Unités non employeuses
69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
21 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
40 RUE DU BAC 75007 PARIS 7
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
250 à 499 salariés
246 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
6 RUE LOUISE WEISS 75013 PARIS 13
DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION
Unités non employeuses
78 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
DELEGATION GENERALE A LA LANGUE FRANCAISE ET AUX LANGUES DE FRANCE
20 à 49 salariés
6 RUE DES PYRAMIDES 75001 PARIS 1
SECRETARIAT GENERAL DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE NATIONALE
250 à 499 salariés
51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DE BRIGNOLES.
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA PROVENCE VERTE
6 à 9 salariés
RTE DU VAL 83170 BRIGNOLES
RTE DU VAL 83170 BRIGNOLES
