French corporate

Rapport sur REBOUL*JEAN FRANCOIS/

Présentation générale de REBOUL*JEAN FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société REBOUL*JEAN FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société REBOUL*JEAN FRANCOIS/ est situé au LA VILLE 71250 MAZILLE
Elle a été crée le 01/1996 et elle est immatriculée sous le numéro 300322351 au greffe de MACON
REBOUL*JEAN FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

REBOUL*JEAN FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

REBOUL*JEAN FRANCOIS/ est du ressort du greffe de MACON dont les coordonnées postales sont 5 COU MOREAU 71018 MACON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 85 38 04 85 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-macon.fr.
Les greffiers sont : BERNARD Damien

TVA

Si REBOUL*JEAN FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR25300322351


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à REBOUL*JEAN FRANCOIS/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux