French corporate

Rapport sur CHAUVENET*DANIEL/

Présentation générale de CHAUVENET*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CHAUVENET*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CHAUVENET*DANIEL/ est situé au SENTIER DES BLETTRYS 71530 CHAMPFORGEUIL
Elle a été crée le 08/03/1966 et elle est immatriculée sous le numéro 300860269 au greffe de CHALON-SUR-SAONE
CHAUVENET*DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :
  • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
  • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
  • la location de fonds de commerce
  • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

Chiffre d’affaire

CHAUVENET*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CHAUVENET*DANIEL/ est du ressort du greffe de CHALON-SUR-SAONE dont les coordonnées postales sont 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 71100 CHALON SUR SAONE
Le greffe peut être appelé au 03 85 90 07 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chalonsursaone.fr.
Les greffiers sont : LACHAL Jacques , LECLERC Pierre
Le greffe est ouvert 09 à 12h/14h-16h

TVA

Si CHAUVENET*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR87300860269


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CHAUVENET*DANIEL/ de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 02021 Golf
  • 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux