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Rapport sur MONCEL*JEAN ANDRE CHARLES/

Présentation générale de MONCEL*JEAN ANDRE CHARLES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MONCEL*JEAN ANDRE CHARLES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MONCEL*JEAN ANDRE CHARLES/ est situé au 21 A LE MAIL 17670 LA COUARDE SUR MER
Elle a été crée le 03/10/1988 et elle est immatriculée sous le numéro 300974599 au greffe de NANCY
MONCEL*JEAN ANDRE CHARLES/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

MONCEL*JEAN ANDRE CHARLES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

MONCEL*JEAN ANDRE CHARLES/ est du ressort du greffe de NANCY dont les coordonnées postales sont CITE JUDICIAIRE 54003 NANCY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 83 40 69 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nancy.fr.
Les greffiers sont : MASSON Jean-Louis , HOCQUET François
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00

TVA

Si MONCEL*JEAN ANDRE CHARLES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR85300974599


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MONCEL*JEAN ANDRE CHARLES/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux