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Rapport sur BRETTE*GUY ALAIN FRANCIS/

Présentation générale de BRETTE*GUY ALAIN FRANCIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRETTE*GUY ALAIN FRANCIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRETTE*GUY ALAIN FRANCIS/ est situé au 1 RUE DES FOSSES 19200 USSEL
Elle a été crée le 23/12/1974 et elle est immatriculée sous le numéro 301923801 au greffe de BRIVE
BRETTE*GUY ALAIN FRANCIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4799A (Vente à domicile) et le code de l'activité de son établissement principal est 4634Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4634Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons), les activités sont :
  • le commerce de gros de boissons alcoolisées
  • le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Mais sont exclues les activités :
  • le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf11.01Z, 11.02A et 11.02B)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4799A (Vente à domicile), les activités sont :
  • le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • vente directe ou démarcheurs, etc.
  • la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Chiffre d’affaire

BRETTE*GUY ALAIN FRANCIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

BRETTE*GUY ALAIN FRANCIS/ est du ressort du greffe de BRIVE dont les coordonnées postales sont 6 RUE SAINT BERNARD 19312 BRIVE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 55 17 76 76 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-brive.fr.
Les greffiers sont : GAYE-MARTEL Bernadette
Le greffe est ouvert 8H30 à 12H/13H30-17H

TVA

Si BRETTE*GUY ALAIN FRANCIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR62301923801


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRETTE*GUY ALAIN FRANCIS/ de part son activité de 4799A (Vente à domicile) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01686 Commerce audiovisuel électronique équipem ménager
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00043 Commission courtage importation exportation
  • 00083 Menuiseries charpentes portes planes
  • 00804 VRP
Les conventions collectives applicables à BRETTE*GUY ALAIN FRANCIS/ de part son activité de 4634Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 01536 Distributeurs conseils hors domicile de boissons
  • 00493 Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux