French corporate

Rapport sur NOEL*BERNARD PAUL/

Présentation générale de NOEL*BERNARD PAUL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société NOEL*BERNARD PAUL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société NOEL*BERNARD PAUL/ est situé au 55320 MOUILLY
Elle a été crée le 01/1989 et elle est immatriculée sous le numéro 304336290 au greffe de BAR-LE-DUC
NOEL*BERNARD PAUL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003B (Autre création artistique) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003B (Autre création artistique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003B (Autre création artistique), les activités sont :
  • les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
  • les activités des compositeurs de musique
  • les activités des journalistes indépendants

Chiffre d’affaire

NOEL*BERNARD PAUL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

NOEL*BERNARD PAUL/ est du ressort du greffe de BAR-LE-DUC dont les coordonnées postales sont 5 RUE FRANCOIS DE GUISE 55014 BAR LE DUC
Le greffe peut être appelé au 03 29 79 09 39 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-barleduc.fr.
Les greffiers sont : SCHNEIDER Jean-Louis , MIZRAHI Alain
Le greffe est ouvert Du Lundi au Vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

TVA

Si NOEL*BERNARD PAUL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR68304336290


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à NOEL*BERNARD PAUL/ de part son activité de 9003B (Autre création artistique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02322 Chansons variétés jazz musiques actuelles
  • 02310 Entrepreneurs de spectacles et artistes
  • 01285 Entreprises artistiques et culturelles
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 01480 Journalistes
  • 01871 Presse d'information spécialisée employés
  • 01874 Presse d'information spécialisée TAM et cadres
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire

Dirigeants

Les mandataires sociaux