French corporate

Rapport sur MIGNOT*ROGER CLAUDE/

Présentation générale de MIGNOT*ROGER CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MIGNOT*ROGER CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MIGNOT*ROGER CLAUDE/ est situé au MAS POMMIER 01160 DRUILLAT
Elle a été crée le 19/10/1977 et elle est immatriculée sous le numéro 305616815 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
MIGNOT*ROGER CLAUDE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers) et le code de l'activité de son établissement principal est 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers), les activités sont :
  • Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.

Mais sont exclues les activités :
  • les services de remorquage et d'assistance routière (cf52.21Z)

Chiffre d’affaire

MIGNOT*ROGER CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MIGNOT*ROGER CLAUDE/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si MIGNOT*ROGER CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR55305616815


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MIGNOT*ROGER CLAUDE/ de part son activité de 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux