French corporate

Rapport sur MARTIN*CLAUDE RENE FRANCOIS/

Présentation générale de MARTIN*CLAUDE RENE FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MARTIN*CLAUDE RENE FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MARTIN*CLAUDE RENE FRANCOIS/ est situé au 88150 BAYECOURT
Elle a été crée le 23/08/1976 et elle est immatriculée sous le numéro 306619206 au greffe de EPINAL
MARTIN*CLAUDE RENE FRANCOIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0220Z (Exploitation forestière) et le code de l'activité de son établissement principal est 0220Z (Exploitation forestière).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0220Z (Exploitation forestière), les activités sont :
  • la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
  • la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
  • la production de bois à des fins énergétiques
  • la production de résidus de l'exploitation forestière à des fins énergétiques
  • la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Mais sont exclues les activités :
  • la culture d'arbres de Noël (cf01.29Z)
  • la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf02.10Z)
  • la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (cf02.30Z)
  • la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf16.10A)
  • la production de charbon de bois par distillation du bois (cf20.14Z)

Chiffre d’affaire

MARTIN*CLAUDE RENE FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MARTIN*CLAUDE RENE FRANCOIS/ est du ressort du greffe de EPINAL dont les coordonnées postales sont 1 PLACE FOCH 88000 EPINAL
Le greffe peut être appelé au 03 29 34 33 76 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-epinal.fr.
Les greffiers sont : DUPIRE Pierre-Alexandre , BABELOT Brigitte
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/13h30 à 16h

TVA

Si MARTIN*CLAUDE RENE FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR34306619206


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MARTIN*CLAUDE RENE FRANCOIS/ de part son activité de 0220Z (Exploitation forestière) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00016 Transports routiers
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux