French corporate

Rapport sur SALES*PATRICK JEAN FRANCOIS/

Présentation générale de SALES*PATRICK JEAN FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SALES*PATRICK JEAN FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SALES*PATRICK JEAN FRANCOIS/ est situé au 2 RTE DE SAINTE-VALIERE 11120 VENTENAC EN MINERVOIS
Elle a été crée le 06/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 308135706 au greffe de NARBONNE
SALES*PATRICK JEAN FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8621Z (Activité des médecins généralistes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8621Z (Activité des médecins généralistes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8621Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :
  • les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
  • les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Chiffre d’affaire

SALES*PATRICK JEAN FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 3 établissements

Greffe

SALES*PATRICK JEAN FRANCOIS/ est du ressort du greffe de NARBONNE dont les coordonnées postales sont 40 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE 11108 NARBONNE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 68 32 01 76 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-narbonne.fr.
Les greffiers sont : HEURLEY Christiane , HEURLEY Sophie , MARTY Christian
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h (fermeture à 16h le vendredi)

TVA

Si SALES*PATRICK JEAN FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR40308135706


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SALES*PATRICK JEAN FRANCOIS/ de part son activité de 8621Z (Activité des médecins généralistes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 00897 Services interentreprises de médecine du travail

Dirigeants

Les mandataires sociaux