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Rapport sur COMBES*SERGE ANDRE/

Présentation générale de COMBES*SERGE ANDRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMBES*SERGE ANDRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMBES*SERGE ANDRE/ est situé au 5 CHE DE BIGOT 31290 VILLENOUVELLE
Elle a été crée le 15/01/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 308473404 au greffe de TOULOUSE
COMBES*SERGE ANDRE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2014Z (Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base) et le code de l'activité de son établissement principal est 2014Z (Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base).

L'activité déclarée au greffe est : Distillateur d'alcool, vente en sédentaire et en ambulant

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2014Z (Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base, tels que le craquage thermique et la distillation. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquemen
  • la fabrication des produits chimiques de base :
  • hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés
  • hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés
  • alcools acycliques et cycliques
  • acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l'acide acétique
  • autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus
  • glycérine synthétique
  • composés organiques à fonctions azotées, y compris les amines
  • fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d'autres produits similaires pour produire de l'alcool et des esters
  • autres composés organiques, y compris les produits de la distillation du bois (charbon de bois, par exemple), etc.
  • la fabrication de produits aromatiques synthétiques
  • la distillation des goudrons de houille

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de matières plastiques sous formes primaires (cf20.16Z)
  • la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires (cf20.17Z)
  • la fabrication de glycérine (cf20.41Z)
  • la fabrication d'huiles essentielles naturelles (cf20.53Z)
  • la fabrication des acides salicylique et O-acétylsalicylique (cf21.10Z)

Chiffre d’affaire

COMBES*SERGE ANDRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

COMBES*SERGE ANDRE/ est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric

TVA

Si COMBES*SERGE ANDRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR66308473404


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMBES*SERGE ANDRE/ de part son activité de 2014Z (Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01388 Industrie du pétrole
  • 00044 Industries chimiques
  • 00493 Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux

Dirigeants

Les mandataires sociaux