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Rapport sur MORARD*PIERRE JACQUES/

Présentation générale de MORARD*PIERRE JACQUES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MORARD*PIERRE JACQUES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MORARD*PIERRE JACQUES/ est situé au LES BARJAVAUX 26560 LACHAU
Elle a été crée le 01/1977 et elle est immatriculée sous le numéro 309036903 au greffe de ROMANS
MORARD*PIERRE JACQUES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1320Z (Tissage) et le code de l'activité de son établissement principal est 1320Z (Tissage).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1320Z (Tissage), les activités sont :
  • le tissage par toutes techniques de tissus en toutes matières pour chemiserie, habillement, linge de maison et usages techniques :
  • le tissage de type cotonnier et de type lainier (cycles cardé ou peigné)
  • la fabrication de velours, de tissus de chenille, de tissus éponge, de tissus à points de gaze, de tissus pour pansements, etc.
  • la fabrication de soieries
  • le tissage de lin, ramie, chanvre, jute, fibres dures et fils spéciaux
  • le tissage de matières textiles synthétiques analogues (polypropylène, polyéthylène, etc.) pour emballage
  • la fabrication de tissus en fibres de verre
  • la fabrication de fils de carbone tissé ou d'aramide
  • la fabrication d'imitations de fourrure par tissage et de fourrures artificielles

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication d'étoffes à mailles (cf13.91Z)
  • la fabrication de tapis et moquettes (cf.13.93Z)
  • la fabrication d'articles de rubanerie et de passementerie (cf13.96Z)
  • la fabrication de non-tissés et de feutres (cf13.99Z)

Chiffre d’affaire

MORARD*PIERRE JACQUES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MORARD*PIERRE JACQUES/ est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc

TVA

Si MORARD*PIERRE JACQUES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR47309036903


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MORARD*PIERRE JACQUES/ de part son activité de 1320Z (Tissage) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00247 Industries de l'habillement
  • 00018 Industries textiles
  • 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes

Dirigeants

Les mandataires sociaux