French corporate

Rapport sur THOMAS*DANIEL/

Présentation générale de THOMAS*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société THOMAS*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société THOMAS*DANIEL/ est situé au 31230 AGASSAC
Elle a été crée le 17/01/1977 et elle est immatriculée sous le numéro 309167526 au greffe de TOULOUSE
THOMAS*DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5630Z (Débits de boissons) et le code de l'activité de son établissement principal est 5630Z (Débits de boissons).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5630Z (Débits de boissons), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place
  • les bars
  • les cafés
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
  • les vendeurs de boissons itinérants

Mais sont exclues les activités :
  • la revente de boissons emballées/préparées (cf47)
  • la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf47.99B)
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant (cf93.29Z)

Chiffre d’affaire

THOMAS*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

THOMAS*DANIEL/ est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric

TVA

Si THOMAS*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR36309167526


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à THOMAS*DANIEL/ de part son activité de 5630Z (Débits de boissons) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01790 Espaces de loisirs d'attractions et culturels
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants

Dirigeants

Les mandataires sociaux