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Rapport sur ELIA*PATRICK DOMINIQUE/

Présentation générale de ELIA*PATRICK DOMINIQUE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ELIA*PATRICK DOMINIQUE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ELIA*PATRICK DOMINIQUE/ est situé au 22 ALL DES VERGERS 77450 CONDE SAINTE LIBIAIRE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 310222161 au greffe de MEAUX
ELIA*PATRICK DOMINIQUE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4329B (Autres travaux d'installation n.c.a.) et le code de l'activité de son établissement principal est 4329B (Autres travaux d'installation n.c.a.).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4329B (Autres travaux d'installation n.c.a.), les activités sont :
  • l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
  • ascenseurs, escaliers mécaniques, monte-charges, y compris réparation et entretien
  • portes automatiques et tambours
  • paratonnerres
  • aspirateurs
  • l'installation de stores et bannes
  • la pose de clôtures et de grillages
  • l'installation d'enseignes lumineuses ou non

Mais sont exclues les activités :
  • l'installation d'équipements industriels (cf33.20A, 33.20B, 33.20C, 33.20D)

Chiffre d’affaire

ELIA*PATRICK DOMINIQUE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ELIA*PATRICK DOMINIQUE/ est du ressort du greffe de MEAUX dont les coordonnées postales sont 56 RUE ARISTIDE BRIAND 77100 MEAUX
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-meaux.fr.
Les greffiers sont : GREUZAT-POULIQUEN Chantal , LAISNE Frédéric
Le greffe est ouvert Du Lundi au Vendredi, de 9h à 11h30 et de 14h à 16h30

TVA

Si ELIA*PATRICK DOMINIQUE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR92310222161


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ELIA*PATRICK DOMINIQUE/ de part son activité de 4329B (Autres travaux d'installation n.c.a.) sont :
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01560 Métallurgie Alpes Maritimes
  • 02630 Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01387 Métallurgie Flandres Douaisis
  • 01635 Métallurgie Gironde Landes
  • 01912 Métallurgie Haut Rhin
  • 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
  • 01966 Métallurgie Loiret
  • 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
  • 00863 Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 00878 Métallurgie Rhône

Dirigeants

Les mandataires sociaux