French corporate

Rapport sur MIGNARD*JEAN MICHEL/

Présentation générale de MIGNARD*JEAN MICHEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MIGNARD*JEAN MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MIGNARD*JEAN MICHEL/ est situé au 21570 BELAN SUR OURCE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 311277677 au greffe de DIJON
MIGNARD*JEAN MICHEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559B (Autres enseignements) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559B (Autres enseignements).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559B (Autres enseignements), les activités sont :
  • les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
  • le tutorat universitaire
  • les centres de formation offrant des cours de rattrapage
  • les cours de révision en vue d'examens professionnels
  • les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
  • les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
  • la formation informatique, hors formation professionnelle continue
  • l'instruction religieuse
  • la formation à la survie
  • la formation à l'art oratoire
  • la formation à la lecture rapide

Mais sont exclues les activités :
  • l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
  • l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
  • l'enseignement supérieur (cf85.4)
  • l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement (cf85.60Z)

Chiffre d’affaire

MIGNARD*JEAN MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MIGNARD*JEAN MICHEL/ est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BOULEVARD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 80 70 45 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr.
Les greffiers sont : JOUVENCEAU Lionel , MOURGES Sandra
Le greffe est ouvert 9h-11h45/14h-16h30

TVA

Si MIGNARD*JEAN MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR75311277677


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MIGNARD*JEAN MICHEL/ de part son activité de 8559B (Autres enseignements) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux