French corporate

Rapport sur BERNAERT*PATRICK CAMILLE/

Présentation générale de BERNAERT*PATRICK CAMILLE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BERNAERT*PATRICK CAMILLE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BERNAERT*PATRICK CAMILLE/ est situé au CHALET LE COLOMBIE 12480 SAINT IZAIRE
Elle a été crée le 13/05/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 312102643 au greffe de AVIGNON
BERNAERT*PATRICK CAMILLE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4120A (Construction de maisons individuelles) et le code de l'activité de son établissement principal est 4120A (Construction de maisons individuelles).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4120A (Construction de maisons individuelles), les activités sont :

    Chiffre d’affaire

    BERNAERT*PATRICK CAMILLE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

    Greffe

    BERNAERT*PATRICK CAMILLE/ est du ressort du greffe de AVIGNON dont les coordonnées postales sont 2 BOULEVARD LIMBERT 84097 AVIGNON CEDEX 9
    Le greffe peut être appelé au 08 20 22 04 22 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-avignon.fr.
    Les greffiers sont : JOUVENCEAU Max , BOQUIEN Xavier-Philippe
    Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, 8h-11h et 14 h-16h

    TVA

    Si BERNAERT*PATRICK CAMILLE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR18312102643


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à BERNAERT*PATRICK CAMILLE/ de part son activité de 4120A (Construction de maisons individuelles) sont :
    • 02420 Bâtiment cadres
    • 02609 Bâtiment ETAM
    • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
    • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01512 Promotion construction
    • 00804 VRP

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux