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Rapport sur FOUCAULT*DOMINIQUE FERNAND/

Présentation générale de FOUCAULT*DOMINIQUE FERNAND/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FOUCAULT*DOMINIQUE FERNAND/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FOUCAULT*DOMINIQUE FERNAND/ est situé au 58 AV DE LA REPUBLIQUE 71210 MONTCHANIN
Elle a été crée le 01/1979 et elle est immatriculée sous le numéro 314987272 au greffe de CHALON-SUR-SAONE
FOUCAULT*DOMINIQUE FERNAND/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8621Z (Activité des médecins généralistes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8621Z (Activité des médecins généralistes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8621Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :
  • les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
  • les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Chiffre d’affaire

FOUCAULT*DOMINIQUE FERNAND/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FOUCAULT*DOMINIQUE FERNAND/ est du ressort du greffe de CHALON-SUR-SAONE dont les coordonnées postales sont 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 71100 CHALON SUR SAONE
Le greffe peut être appelé au 03 85 90 07 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chalonsursaone.fr.
Les greffiers sont : LACHAL Jacques , LECLERC Pierre
Le greffe est ouvert 09 à 12h/14h-16h

TVA

Si FOUCAULT*DOMINIQUE FERNAND/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR50314987272


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FOUCAULT*DOMINIQUE FERNAND/ de part son activité de 8621Z (Activité des médecins généralistes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 00897 Services interentreprises de médecine du travail

Dirigeants

Les mandataires sociaux