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Rapport sur JEHAN*MICHEL ADRIEN FERNAND/

Présentation générale de JEHAN*MICHEL ADRIEN FERNAND/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société JEHAN*MICHEL ADRIEN FERNAND/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société JEHAN*MICHEL ADRIEN FERNAND/ est situé au LE BOURG 50600 GRANDPARIGNY
Elle a été crée le 01/01/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 315414847 au greffe de COUTANCES
JEHAN*MICHEL ADRIEN FERNAND/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées) et le code de l'activité de son établissement principal est 1103Z (Fabrication de cidre et de vins de fruits).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1103Z (Fabrication de cidre et de vins de fruits), les activités sont :
  • la fabrication de boissons alcoolisées fermentées, mais non distillées, à base de fruit : cidre, poiré et autres vins de fruits

Mais sont exclues les activités :
  • l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf46.34Z) et pour compte de tiers (cf82.92Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées), les activités sont :
  • la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs à base d'alcools, etc.
  • la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
  • le mélange de spiritueux distillés
  • la fabrication d'alcools neutres
  • les traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf11.02-11.06Z)
  • la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf11.02B) et de vermouths (cf11.04Z)
  • la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf11.07B)
  • la fabrication d'alcool éthylique de synthèse (cf20.14Z)
  • la fabrication d'alcool éthylique de fermentation (cf20.14Z)
  • l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf46.34Z) et pour compte de tiers (cf82.92Z)
  • l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf52.10B)

Chiffre d’affaire

JEHAN*MICHEL ADRIEN FERNAND/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements et 3 à 5 salariés

Greffe

JEHAN*MICHEL ADRIEN FERNAND/ est du ressort du greffe de COUTANCES dont les coordonnées postales sont 67 RUE SAINT NICOLAS 50208 COUTANCES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 33 19 42 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-coutances.fr.
Les greffiers sont : CANTIER Maurice , CANTIER Tiphaine
Le greffe est ouvert 9h-12h / 13h30 - 16h30, du lundi au vendredi

TVA

Si JEHAN*MICHEL ADRIEN FERNAND/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR47315414847


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à JEHAN*MICHEL ADRIEN FERNAND/ de part son activité de 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00493 Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux
  • 00804 VRP
Les conventions collectives applicables à JEHAN*MICHEL ADRIEN FERNAND/ de part son activité de 1103Z (Fabrication de cidre et de vins de fruits) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux