French corporate

Rapport sur BRETON*FRANCOIS ROGER JACQUES/

Présentation générale de BRETON*FRANCOIS ROGER JACQUES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRETON*FRANCOIS ROGER JACQUES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRETON*FRANCOIS ROGER JACQUES/ est situé au LES MUEES 18260 BARLIEU
Elle a été crée le 04/07/2003 et elle est immatriculée sous le numéro 317462299 au greffe de BOURGES
BRETON*FRANCOIS ROGER JACQUES/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6201Z (Programmation informatique) et le code de l'activité de son établissement principal est 6201Z (Programmation informatique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6201Z (Programmation informatique), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.
  • la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :
  • logiciels systèmes et réseaux
  • applications logicielles
  • bases de données
  • pages web
  • l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une application existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client

Mais sont exclues les activités :
  • l'édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf58.29)
  • la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf58.29)
  • la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf62.02A)

Chiffre d’affaire

BRETON*FRANCOIS ROGER JACQUES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BRETON*FRANCOIS ROGER JACQUES/ est du ressort du greffe de BOURGES dont les coordonnées postales sont 1 PLACE HENRI MIRPIED 18000 BOURGES
Le greffe peut être appelé au 02 48 70 77 33 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourges.fr.
Les greffiers sont : De KERVENOAEL Bertille
Le greffe est ouvert De 08H00 à 12H00 et de 13H00 à 16H00

TVA

Si BRETON*FRANCOIS ROGER JACQUES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR72317462299


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRETON*FRANCOIS ROGER JACQUES/ de part son activité de 6201Z (Programmation informatique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01672 Sociétés d'assurances

Dirigeants

Les mandataires sociaux