French corporate

Rapport sur MUSA*BERNARD/

Présentation générale de MUSA*BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MUSA*BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MUSA*BERNARD/ est situé au HAM DE MENAC 09400 ARIGNAC
Elle a été crée le 07/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 319101689 au greffe de FOIX
MUSA*BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003B (Autre création artistique) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003B (Autre création artistique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003B (Autre création artistique), les activités sont :
  • les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
  • les activités des compositeurs de musique
  • les activités des journalistes indépendants

Chiffre d’affaire

MUSA*BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MUSA*BERNARD/ est du ressort du greffe de FOIX dont les coordonnées postales sont PLACE SAINT VOLUSIEN BP 153 09004 FOIX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 61 02 64 73 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr.
Les greffiers sont : BASTIDE Béatrice , BASTIDE Didier
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

TVA

Si MUSA*BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR51319101689


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MUSA*BERNARD/ de part son activité de 9003B (Autre création artistique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02322 Chansons variétés jazz musiques actuelles
  • 02310 Entrepreneurs de spectacles et artistes
  • 01285 Entreprises artistiques et culturelles
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 01480 Journalistes
  • 01871 Presse d'information spécialisée employés
  • 01874 Presse d'information spécialisée TAM et cadres
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire

Dirigeants

Les mandataires sociaux