French corporate

Rapport sur DEFRANCE*BERNARD/

Présentation générale de DEFRANCE*BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DEFRANCE*BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DEFRANCE*BERNARD/ est situé au TREIZE 47410 BOURGOUGNAGUE
Elle a été crée le 07/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 319410783 au greffe de AGEN
DEFRANCE*BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3320C (Concept. d'ens. & assembl s/site d'éqpts ctrle des processus ind.) et le code de l'activité de son établissement principal est 3320C (Concept. d'ens. & assembl s/site d'éqpts ctrle des processus ind.).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3320C (Concept. d'ens. & assembl s/site d'éqpts ctrle des processus ind.), les activités sont :
  • la conception d'ensemble et l'assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de machines et équipements divers, munis de leurs dispositifs d'automatisation (classée selon l'usage des machines)
  • la fabrication des éléments (capteurs, circuits électroniques, etc.) entrant dans ces équipements (cf26.1 et 26.51)

Chiffre d’affaire

DEFRANCE*BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DEFRANCE*BERNARD/ est du ressort du greffe de AGEN dont les coordonnées postales sont 14 A RUE DIDEROT 47002 AGEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 53 77 34 15 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-agen.fr.
Les greffiers sont : LASSERRE Christophe , LANDEL Valéry
Le greffe est ouvert Du Lundi au Vendredi : 9 h00 -12h30 Du Lundi au Jeudi : 13h30 à 16 h 00

TVA

Si DEFRANCE*BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR13319410783


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DEFRANCE*BERNARD/ de part son activité de 3320C (Concept. d'ens. & assembl s/site d'éqpts ctrle des processus ind.) sont :
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01967 Métallurgie Bas Rhin
  • 02630 Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01885 Métallurgie Cote d'or
  • 01867 Métallurgie Drome Ardèche
  • 01387 Métallurgie Flandres Douaisis
  • 00836 Métallurgie Haute Savoie
  • 01577 Métallurgie Hérault Aude P-O
  • 00934 Métallurgie Indre
  • 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
  • 01369 Métallurgie Loire Atlantique
  • 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux
  • 01902 Métallurgie Maine et Loire
  • 01365 Métallurgie Meurthe et Moselle
  • 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
  • 00863 Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine
  • 01592 Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis
  • 01472 Métallurgie Pas de Calais
  • 01627 Métallurgie Puy De Dôme Clermont Ferrand
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 00878 Métallurgie Rhône
  • 01604 Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe

Dirigeants

Les mandataires sociaux