French corporate

Rapport sur HEITZMANN*PATRICK MICHEL/

Présentation générale de HEITZMANN*PATRICK MICHEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société HEITZMANN*PATRICK MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société HEITZMANN*PATRICK MICHEL/ est situé au 6 RUE DE LA FONTAINE 21560 ARC SUR TILLE
Elle a été crée le 15/05/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 321594764 au greffe de DIJON
HEITZMANN*PATRICK MICHEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) et le code de l'activité de son établissement principal est 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin), les activités sont :
  • le commerce de détail de livres d'occasion
  • le commerce de détail d'autres biens d'occasion
  • le commerce de détail d'antiquités
  • les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de détail de véhicules automobiles d'occasion (cf45.1)
  • la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf47.91 et 47.99)
  • les activités de prêteurs sur gage (cf64.92Z)

Chiffre d’affaire

HEITZMANN*PATRICK MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

HEITZMANN*PATRICK MICHEL/ est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BOULEVARD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 80 70 45 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr.
Les greffiers sont : JOUVENCEAU Lionel , MOURGES Sandra
Le greffe est ouvert 9h-11h45/14h-16h30

TVA

Si HEITZMANN*PATRICK MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR91321594764


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à HEITZMANN*PATRICK MICHEL/ de part son activité de 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 01539 Commerces de détail papeterie bureau librairie
  • 02785 Organismes des commissaires priseurs judiciaires

Dirigeants

Les mandataires sociaux