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Rapport sur CHAFFIN*PATRICK BERNARD JEAN-CLAUDE/

Présentation générale de CHAFFIN*PATRICK BERNARD JEAN-CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CHAFFIN*PATRICK BERNARD JEAN-CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CHAFFIN*PATRICK BERNARD JEAN-CLAUDE/ est situé au 13 RUE DU FOND DES PRES 91460 MARCOUSSIS
Elle a été crée le 20/07/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 322183328 au greffe de EVRY
CHAFFIN*PATRICK BERNARD JEAN-CLAUDE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4616Z (Interm. comm. textiles, habillt, fourrures, chaussures & art cuir) et le code de l'activité de son établissement principal est 4616Z (Interm. comm. textiles, habillt, fourrures, chaussures & art cuir).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4616Z (Interm. comm. textiles, habillt, fourrures, chaussures & art cuir), les activités sont :

    Mais sont exclues les activités :
    • le commerce de gros pour compte propre (cf46.2 à 46.9)
    • le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf47.99B)

    Chiffre d’affaire

    CHAFFIN*PATRICK BERNARD JEAN-CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

    Greffe

    CHAFFIN*PATRICK BERNARD JEAN-CLAUDE/ est du ressort du greffe de EVRY dont les coordonnées postales sont 1 RUE DE LA PATINOIRE 91011 EVRY CEDEX
    Le greffe peut être appelé au 01 69 47 36 50 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-evry.fr.
    Les greffiers sont : GAILLARDOT Bruno , PILON Karine , De FOUCAUD Alain , MARY Pierre
    Le greffe est ouvert du lundi au jeudi, de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 16h45, le vendredi de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 15h45.

    TVA

    Si CHAFFIN*PATRICK BERNARD JEAN-CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR92322183328


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à CHAFFIN*PATRICK BERNARD JEAN-CLAUDE/ de part son activité de 4616Z (Interm. comm. textiles, habillt, fourrures, chaussures & art cuir) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01483 Commerce de détail habillement textiles
    • 01761 Commerce de gros des tissus tapis linge de maison
    • 01517 Commerces de détail non alimentaire
    • 00573 Commerces de gros
    • 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
    • 00043 Commission courtage importation exportation
    • 00247 Industries de l'habillement
    • 00018 Industries textiles
    • 00468 Succursales du commerce de détail en chaussure
    • 00804 VRP

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux