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Rapport sur DUCHAMP*DOMINIQUE MARC FERNAND/

Présentation générale de DUCHAMP*DOMINIQUE MARC FERNAND/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUCHAMP*DOMINIQUE MARC FERNAND/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DUCHAMP*DOMINIQUE MARC FERNAND/ est situé au 07320 DEVESSET
Elle a été crée le 30/03/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 322653809 au greffe de AUBENAS
DUCHAMP*DOMINIQUE MARC FERNAND/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) et le code de l'activité de son établissement principal est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés), les activités sont :

    Mais sont exclues les activités :
    • le commerce de détail d'aliments préparés destinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf56.10C)

    Chiffre d’affaire

    DUCHAMP*DOMINIQUE MARC FERNAND/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

    Greffe

    DUCHAMP*DOMINIQUE MARC FERNAND/ est du ressort du greffe de AUBENAS dont les coordonnées postales sont RUE GEORGE COUDERC - MAIRIE ANNEXE 07200 AUBENAS
    Le greffe peut être appelé au 04 75 89 21 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-aubenas.fr.
    Les greffiers sont : GILLES-FREDERIC Lisette

    TVA

    Si DUCHAMP*DOMINIQUE MARC FERNAND/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR88322653809


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à DUCHAMP*DOMINIQUE MARC FERNAND/ de part son activité de 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) sont :
    • 00992 Boucherie
    • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 00953 Charcuterie de détail
    • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
    • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
    • 01286 Détaillants de confiserie chocolaterie biscuiterie
    • 01504 Poissonnerie
    • 01501 Restauration rapide

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux