French corporate

Rapport sur JANNET*DANIEL/

Présentation générale de JANNET*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société JANNET*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société JANNET*DANIEL/ est situé au 411 ALL DU REPONET 01380 BAGE LA VILLE
Elle a été crée le 11/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 323057521 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
JANNET*DANIEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés) et le code de l'activité de son établissement principal est 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés), les activités sont :
  • l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de haras (cf01.62Z)
  • l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation (cf93.19Z)

Chiffre d’affaire

JANNET*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

JANNET*DANIEL/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si JANNET*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR82323057521


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à JANNET*DANIEL/ de part son activité de 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux