French corporate

Rapport sur GASSER*FREDERIC/

Présentation générale de GASSER*FREDERIC/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GASSER*FREDERIC/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GASSER*FREDERIC/ est situé au 5 IMP DES ALOUETTES 25460 ETUPES
Elle a été crée le 15/02/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 323741124 au greffe de BELFORT
GASSER*FREDERIC/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) et le code de l'activité de son établissement principal est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés), les activités sont :

    Mais sont exclues les activités :
    • le commerce de détail d'aliments préparés destinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf56.10C)

    Chiffre d’affaire

    GASSER*FREDERIC/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

    Greffe

    GASSER*FREDERIC/ est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT
    Le greffe peut être appelé au 03 84 28 05 57 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.
    Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
    Le greffe est ouvert Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00

    TVA

    Si GASSER*FREDERIC/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR20323741124


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à GASSER*FREDERIC/ de part son activité de 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) sont :
    • 00992 Boucherie
    • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 00953 Charcuterie de détail
    • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
    • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
    • 01286 Détaillants de confiserie chocolaterie biscuiterie
    • 01504 Poissonnerie
    • 01501 Restauration rapide

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux