French corporate

Rapport sur FERNEY*PATRICK/

Présentation générale de FERNEY*PATRICK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FERNEY*PATRICK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FERNEY*PATRICK/ est situé au ZONE ARTISANALE 90170 ANJOUTEY
Elle a été crée le 10/03/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 323942441 au greffe de BELFORT
FERNEY*PATRICK/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4941B (Transports routiers de fret de proximité) et le code de l'activité de son établissement principal est 4941B (Transports routiers de fret de proximité).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4941B (Transports routiers de fret de proximité), les activités sont :
  • le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée
  • la collecte du lait à la ferme
  • le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination

Chiffre d’affaire

FERNEY*PATRICK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FERNEY*PATRICK/ est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT
Le greffe peut être appelé au 03 84 28 05 57 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00

TVA

Si FERNEY*PATRICK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR49323942441


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FERNEY*PATRICK/ de part son activité de 4941B (Transports routiers de fret de proximité) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux