French corporate

Rapport sur PELOT*ARTHUR JOSEPH OCTAVE/

Présentation générale de PELOT*ARTHUR JOSEPH OCTAVE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PELOT*ARTHUR JOSEPH OCTAVE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PELOT*ARTHUR JOSEPH OCTAVE/ est situé au 14 RUE DE L EGLISE 70600 CHAMPLITTE
Elle a été crée le 09/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 325145068 au greffe de VESOUL
PELOT*ARTHUR JOSEPH OCTAVE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9491Z (Activités des organisations religieuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 9491Z (Activités des organisations religieuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9491Z (Activités des organisations religieuses), les activités sont :
  • les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d'autres lieux
  • les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
  • les activités de retraite religieuse

Mais sont exclues les activités :
  • les activités éducatives assurées par ces organisations (cf85)
  • les services de santé fournis par ces organisations (cf86)
  • les activités d'action sociale exercées par ces organisations (cf87 et 88)

Chiffre d’affaire

PELOT*ARTHUR JOSEPH OCTAVE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PELOT*ARTHUR JOSEPH OCTAVE/ est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 à 16H00

TVA

Si PELOT*ARTHUR JOSEPH OCTAVE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR15325145068


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PELOT*ARTHUR JOSEPH OCTAVE/ de part son activité de 9491Z (Activités des organisations religieuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux