French corporate

Rapport sur TOIRON*ANDRE JACQUES/

Présentation générale de TOIRON*ANDRE JACQUES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TOIRON*ANDRE JACQUES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TOIRON*ANDRE JACQUES/ est situé au 48250 LA BASTIDE PUYLAURENT
Elle a été crée le 01/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 326781366 au greffe de MENDE
TOIRON*ANDRE JACQUES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

TOIRON*ANDRE JACQUES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

TOIRON*ANDRE JACQUES/ est du ressort du greffe de MENDE dont les coordonnées postales sont BOULEVARD HENRI BOURRILLON 48000 MENDE
Le greffe peut être appelé au 04 66 48 41 41 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-mende.fr.
Les greffiers sont : COMBARNOUS Eric

TVA

Si TOIRON*ANDRE JACQUES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR30326781366


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TOIRON*ANDRE JACQUES/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux