French corporate

Rapport sur BROSSARD*CLAUDE ANNE MARIE JEANNE/

Présentation générale de BROSSARD*CLAUDE ANNE MARIE JEANNE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROSSARD*CLAUDE ANNE MARIE JEANNE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROSSARD*CLAUDE ANNE MARIE JEANNE/ est situé au 29 RTE GRAVESON 13910 MAILLANE
Elle a été crée le 22/08/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 329872204 au greffe de TARASCON
BROSSARD*CLAUDE ANNE MARIE JEANNE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6920Z (Activités comptables) et le code de l'activité de son établissement principal est 6920Z (Activités comptables).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6920Z (Activités comptables), les activités sont :
  • l'enregistrement d'opérations commerciales pour les entreprises ou autres
  • l'établissement ou la vérification de comptes financiers
  • l'examen des comptes et la certification de leur exactitude
  • l'établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
  • les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l'administration fiscale

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de traitement et de tabulation des données (cf63.11Z)
  • le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf70.22Z)
  • le recouvrement de factures (cf82.91Z)

Chiffre d’affaire

BROSSARD*CLAUDE ANNE MARIE JEANNE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

Greffe

BROSSARD*CLAUDE ANNE MARIE JEANNE/ est du ressort du greffe de TARASCON dont les coordonnées postales sont 28 ALLÉE DU GÉNÉRAL JENNINGS DE KILMAINE 13150 TARASCON
Le greffe peut être appelé au 04 90 91 42 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-tarascon.fr.
Les greffiers sont : VEROT Alain

TVA

Si BROSSARD*CLAUDE ANNE MARIE JEANNE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR23329872204


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BROSSARD*CLAUDE ANNE MARIE JEANNE/ de part son activité de 6920Z (Activités comptables) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00787 Cabinets d'experts comptables
  • 01237 Centres de gestion agréés
  • 02316 Centres de gestion agréés et habilités
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé

Dirigeants

Les mandataires sociaux