French corporate

Rapport sur DUBOIS*PASCAL/

Présentation générale de DUBOIS*PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUBOIS*PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DUBOIS*PASCAL/ est situé au 16620 MONTBOYER
Elle a été crée le 09/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 331341933 au greffe de ANGOULEME
DUBOIS*PASCAL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2511Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures) et le code de l'activité de son établissement principal est 2511Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2511Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures), les activités sont :
  • la fabrication d'ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.)
  • la fabrication et le montage d'ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.)
  • la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de matériel de voies assemblé (cf25.99B)
  • la fabrication d'éléments de structure pour navires et bateaux (cf30.11Z)
  • le montage de structures métalliques (cf43.99B)

Chiffre d’affaire

DUBOIS*PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DUBOIS*PASCAL/ est du ressort du greffe de ANGOULEME dont les coordonnées postales sont 13 PLACE DU CHAMPS DE MARS 16000 ANGOULEME
Le greffe peut être appelé au 05 45 93 12 49 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-angouleme.fr.
Les greffiers sont : PIERRAT Magali
Le greffe est ouvert Lundi-vendredi, 9h-12h et 14h-16h

TVA

Si DUBOIS*PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR75331341933


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DUBOIS*PASCAL/ de part son activité de 2511Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00914 Métallurgie Ain
  • 00827 Métallurgie Ardennes
  • 02294 Métallurgie Aube
  • 01967 Métallurgie Bas Rhin
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00943 Métallurgie Calvados
  • 00887 Métallurgie Eure
  • 01387 Métallurgie Flandres Douaisis
  • 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
  • 01369 Métallurgie Loire Atlantique
  • 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux
  • 01902 Métallurgie Maine et Loire
  • 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
  • 00714 Métallurgie Moselle
  • 01592 Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis
  • 01472 Métallurgie Pas de Calais
  • 02615 Métallurgie Pyrénées Atlantiques et Seignanx
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 00878 Métallurgie Rhône
  • 01564 Métallurgie Saône et Loire
  • 02489 Métallurgie Vendée
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux