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Rapport sur SOC CIVIL DOMAINE CATONAIS

Présentation générale de SOC CIVIL DOMAINE CATONAIS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOC CIVIL DOMAINE CATONAIS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SOC CIVIL DOMAINE CATONAIS est situé au QUARTIER RIBET 82360 LAMAGISTERE
Elle a été crée le 05/06/1985 et elle est immatriculée sous le numéro 332701721 au greffe de MONTAUBAN
SOC CIVIL DOMAINE CATONAIS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
  • la culture de céréales telles que :
  • blé
  • maïs-grain
  • sorgho
  • orge
  • seigle
  • avoine
  • millet
  • autres céréales n.c.a.
  • la culture de légumineuses telles que :
  • haricots
  • fèves
  • pois chiches
  • pois à vache
  • lentilles
  • lupins
  • pois
  • pois cajans
  • autres légumineuses
  • la culture de graines oléagineuses telles que :
  • graines de soja
  • arachides
  • graines de coton
  • graines de ricin
  • graines de lin
  • graines de moutarde
  • graines de niger
  • graines de colza
  • graines de carthame
  • graines de sésame
  • graines de tournesol
  • autres graines oléagineuses

Mais sont exclues les activités :
  • la culture du riz (cf01.12Z)
  • la culture du maïs doux (cf01.13Z)
  • la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
  • la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)

Chiffre d’affaire

SOC CIVIL DOMAINE CATONAIS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SOC CIVIL DOMAINE CATONAIS est du ressort du greffe de MONTAUBAN dont les coordonnées postales sont PLACE BOURDELLE 82000 MONTAUBAN
Le greffe peut être appelé au 05 63 63 20 88
Les greffiers sont : CRAPOULET Anne

TVA

Si SOC CIVIL DOMAINE CATONAIS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR07332701721


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SOC CIVIL DOMAINE CATONAIS de part son activité de 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux