French corporate

Rapport sur BENSA*MICHEL RENE MAURICE/

Présentation générale de BENSA*MICHEL RENE MAURICE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BENSA*MICHEL RENE MAURICE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BENSA*MICHEL RENE MAURICE/ est situé au 70 B CHE DU MOULIN 06640 SAINT JEANNET
Elle a été crée le 10/1985 et elle est immatriculée sous le numéro 334938842 au greffe de GRASSE
BENSA*MICHEL RENE MAURICE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

BENSA*MICHEL RENE MAURICE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

BENSA*MICHEL RENE MAURICE/ est du ressort du greffe de GRASSE dont les coordonnées postales sont 37 AV PIERRE SEMARD 06133 GRASSE
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-grasse.fr.
Les greffiers sont : VUILLIN Kathy , TOMAS Valérie
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h

TVA

Si BENSA*MICHEL RENE MAURICE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR37334938842


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BENSA*MICHEL RENE MAURICE/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux