French corporate

Rapport sur DANIEL*DOMINIQUE/

Présentation générale de DANIEL*DOMINIQUE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DANIEL*DOMINIQUE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DANIEL*DOMINIQUE/ est situé au LE GUERNIC 59400 AWOINGT
Elle a été crée le 10/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 339251183 au greffe de DOUAI
DANIEL*DOMINIQUE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820A (Location de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 0147Z (Élevage de volailles).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0147Z (Élevage de volailles), les activités sont :
  • l'élevage de volailles : poulets, coqs, poules, dindes, dindons, canards, oies et pintades
  • la production d'œufs de volailles
  • l'exploitation de couvoirs pour volailles

Mais sont exclues les activités :
  • la production de plumes et de duvets (cf10.12Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820A (Location de logements), les activités sont :
  • La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).
  • la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
  • l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf55)

Chiffre d’affaire

DANIEL*DOMINIQUE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

DANIEL*DOMINIQUE/ est du ressort du greffe de DOUAI dont les coordonnées postales sont 66 RUE ST JULIEN 59500 DOUAI CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 27 96 17 43 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-douai.fr.
Les greffiers sont : CHAUTEMPS Jean-Christophe , THOQUENNE Olivier
Le greffe est ouvert 9h30 à 12h/13h30 à 16h

TVA

Si DANIEL*DOMINIQUE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR73339251183


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DANIEL*DOMINIQUE/ de part son activité de 6820A (Location de logements) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 01527 Immobilier
  • 02150 Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M.
  • 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
  • 05006 Statut des offices publics de l'habitat
Les conventions collectives applicables à DANIEL*DOMINIQUE/ de part son activité de 0147Z (Élevage de volailles) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux