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Rapport sur PASTEUR*PHILIPPE DANIEL/

Présentation générale de PASTEUR*PHILIPPE DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PASTEUR*PHILIPPE DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PASTEUR*PHILIPPE DANIEL/ est situé au 80 B RTE DE CHAMBORD 41350 HUISSEAU SUR COSSON
Elle a été crée le 04/1988 et elle est immatriculée sous le numéro 344245436 au greffe de BLOIS
PASTEUR*PHILIPPE DANIEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4299Z (Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.) et le code de l'activité de son établissement principal est 4299Z (Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4299Z (Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.), les activités sont :
  • la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
  • raffineries
  • usines chimiques
  • les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
  • installations sportives extérieures
  • la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
  • le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
  • l'aménagement de parcelles de cimetières
  • l'aménagement de zones rurales et le remembrement
  • la promotion immobilière de :
  • zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
  • équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
  • l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de piscines extérieures (cf43.99D)
  • l'installation de machines et d'équipements industriels (cf33.20)
  • le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf68.10Z)
  • les services de maîtrise d'œuvre sur ouvrages de génie civil (cf71.1)

Chiffre d’affaire

PASTEUR*PHILIPPE DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PASTEUR*PHILIPPE DANIEL/ est du ressort du greffe de BLOIS dont les coordonnées postales sont 15 RUE DU PÈRE BROTTIER 41018 BLOIS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 54 78 07 91 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-blois.fr.
Les greffiers sont : MAILLARD Céline , MAILLARD Olivier
Le greffe est ouvert 09 h 00 - 12 h 00 et 14 h 00 - 17 h 00

TVA

Si PASTEUR*PHILIPPE DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR18344245436


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PASTEUR*PHILIPPE DANIEL/ de part son activité de 4299Z (Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01527 Immobilier
  • 01512 Promotion construction
  • 02409 Travaux publics cadres
  • 02614 Travaux publics ETAM
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux