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Rapport sur PINEL*JEAN LOUIS/

Présentation générale de PINEL*JEAN LOUIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PINEL*JEAN LOUIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PINEL*JEAN LOUIS/ est situé au LES CROTTES 84390 AUREL
Elle a été crée le 03/1989 et elle est immatriculée sous le numéro 350719860 au greffe de AVIGNON
PINEL*JEAN LOUIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0220Z (Exploitation forestière) et le code de l'activité de son établissement principal est 1610A (Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1610A (Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation), les activités sont :

    Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0220Z (Exploitation forestière), les activités sont :
    • la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
    • la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
    • la production de bois à des fins énergétiques
    • la production de résidus de l'exploitation forestière à des fins énergétiques
    • la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

    Mais sont exclues les activités :
    • la culture d'arbres de Noël (cf01.29Z)
    • la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf02.10Z)
    • la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (cf02.30Z)
    • la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf16.10A)
    • la production de charbon de bois par distillation du bois (cf20.14Z)

    Chiffre d’affaire

    PINEL*JEAN LOUIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

    Greffe

    PINEL*JEAN LOUIS/ est du ressort du greffe de AVIGNON dont les coordonnées postales sont 2 BOULEVARD LIMBERT 84097 AVIGNON CEDEX 9
    Le greffe peut être appelé au 08 20 22 04 22 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-avignon.fr.
    Les greffiers sont : JOUVENCEAU Max , BOQUIEN Xavier-Philippe
    Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, 8h-11h et 14 h-16h

    TVA

    Si PINEL*JEAN LOUIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR10350719860


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à PINEL*JEAN LOUIS/ de part son activité de 0220Z (Exploitation forestière) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 00016 Transports routiers
    • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce
    • 01702 Travaux publics ouvriers
    Les conventions collectives applicables à PINEL*JEAN LOUIS/ de part son activité de 1610A (Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 00172 Industrie bois de pin maritime forêt de Gascogne
    • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux