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Rapport sur CANNARD*PATRICK JEAN MARIE/

Présentation générale de CANNARD*PATRICK JEAN MARIE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CANNARD*PATRICK JEAN MARIE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CANNARD*PATRICK JEAN MARIE/ est situé au 39400 BELLEFONTAINE
Elle a été crée le 28/11/1989 et elle est immatriculée sous le numéro 352534804 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
CANNARD*PATRICK JEAN MARIE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7721Z (Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport) et le code de l'activité de son établissement principal est 7721Z (Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7721Z (Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport), les activités sont :
  • la location de bateaux de plaisance, canots et voiliers
  • la location de cycles
  • la location de chaises longues et parasols de plage
  • la location d'autres articles de sport
  • la location de skis

Mais sont exclues les activités :
  • la location de bateaux de plaisance et voiliers avec équipage (cf50.10Z et 50.30Z)
  • la location de vidéocassettes et de DVD (cf77.22Z)
  • la location d'autres biens personnels et domestiques (cf77.29Z)
  • la location de caravanes et auto-caravanes (cf77.39Z)
  • la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives (cf93.29Z)

Chiffre d’affaire

CANNARD*PATRICK JEAN MARIE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CANNARD*PATRICK JEAN MARIE/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si CANNARD*PATRICK JEAN MARIE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR38352534804


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CANNARD*PATRICK JEAN MARIE/ de part son activité de 7721Z (Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01557 Commerce articles de sports équipements loisirs
  • 01404 Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP
  • 01790 Espaces de loisirs d'attractions et culturels
  • 01423 Navigation de plaisance
  • 00292 Plasturgie
  • 00086 Publicité

Dirigeants

Les mandataires sociaux