French corporate

Rapport sur VIGNE*FRANCK JEAN/

Présentation générale de VIGNE*FRANCK JEAN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société VIGNE*FRANCK JEAN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société VIGNE*FRANCK JEAN/ est situé au 28 RUE TACON 01100 OYONNAX
Elle a été crée le 31/08/1990 et elle est immatriculée sous le numéro 378716963 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
VIGNE*FRANCK JEAN/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances) et le code de l'activité de son établissement principal est 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances), les activités sont :
  • les activités des agents et courtiers d'assurances (intermédiaires d'assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance

Chiffre d’affaire

VIGNE*FRANCK JEAN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

VIGNE*FRANCK JEAN/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si VIGNE*FRANCK JEAN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR86378716963


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à VIGNE*FRANCK JEAN/ de part son activité de 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances) sont :
  • 02335 Agences générales d'assurances
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01951 Cabinets d'expertises en automobiles
  • 02247 Entreprises de courtage d'assurances réassurances
  • 00915 Expertises évaluations industrielles commerciales
  • 01672 Sociétés d'assurances
  • 00438 Sociétés d'assurances échelons intermédiaires

Dirigeants

Les mandataires sociaux