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Présentation générale de LE COURTIL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE COURTIL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE COURTIL est situé au 9 RUE CHAZAL 01100 APREMONT
Elle a été crée le 20/10/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 402551972 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
LE COURTIL est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile immobilière
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :

• la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
• la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
• la location de fonds de commerce
• la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

Chiffre d’affaire

LE COURTIL à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

LE COURTIL est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si LE COURTIL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11402551972

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE COURTIL de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :

• Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
• 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
• 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
• 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
• 02021 Golf
• 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
• 01631 Hôtellerie de plein Air
• 01979 Hôtels Cafés Restaurants
• 01527 Immobilier
• 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
• 01090 Services de l'automobile
• 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux

• Jean-Bernard MOREL-VULLIEZ (60 ans) : Gérant

L'âge moyen des 1 dirigeants personnes physiques de la société LE COURTIL est de 60 ans. Le plus jeune à 60 ans, le plus agé 60 ans.

Les autres mandats des administrateurs

Aucun autre mandat.

Réseau d'affaire

Aucun Réseau.

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LE COURTIL et ses dirigeants.

Identification de l'établissement

Nom ou raison sociale de l'entreprise	LE COURTIL
Identifiant de l'entreprise	402551972
Numéro interne du siège	00027
Adresse	9 RUE CHAZAL 01100 APREMONT

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement	Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement	lundi 26 mai 2014
Tranche d'effectif salarié de l'établissement	0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près	NN

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Nature juridique de l'entreprise	Société civile immobilière
Tranche d'effectif de l'entreprise	0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près	0
Année et mois de création de l'entreprise	dimanche 01 octobre 1995
Tranche de chiffre d'affaires	Non renseignée

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise	Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise	Activité simple
Caractère productif de l'entreprise	Non Productif
Activité principale du siège	6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Activité principale de l'entreprise	6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Activité au siege

Secteur	immobilier
Catégorie	Immobilier
Activite	Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Synonyme	location de bureaux, location d'espaces commerciaux, location de halls d'exposition, location de salles de conférence, location de salles de réception, location de salles de réunion, location de terres, location de terrains

Bilan comptable

Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de LE COURTIL.

Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif

Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif

Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société LE COURTIL.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de LE COURTIL.

APREMONT

Siége social : NN salarié(s)

Enseigne	LE COURTIL
Nature	Sans objet
Lieu	Sans objet
Surface	Sans objet
Durée	Permanente
Type	Activité simple
Production	Non Productif

Concurrence

Cette section vous présente des concurrents de la société LE COURTIL.

Environnement local

Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société LE COURTIL.

Liens

Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société LE COURTIL.

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