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Rapport sur MOUGEL*PASCAL/

Présentation générale de MOUGEL*PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOUGEL*PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOUGEL*PASCAL/ est situé au LE DOMAINE DU CHATELARD 69510 MESSIMY
Elle a été crée le 12/1990 et elle est immatriculée sous le numéro 380336552 au greffe de LYON
MOUGEL*PASCAL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6201Z (Programmation informatique) et le code de l'activité de son établissement principal est 6201Z (Programmation informatique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6201Z (Programmation informatique), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.
  • la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :
  • logiciels systèmes et réseaux
  • applications logicielles
  • bases de données
  • pages web
  • l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une application existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client

Mais sont exclues les activités :
  • l'édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf58.29)
  • la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf58.29)
  • la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf62.02A)

Chiffre d’affaire

MOUGEL*PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MOUGEL*PASCAL/ est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
Le greffe peut être appelé au 04 72 60 69 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr.
Les greffiers sont : BRAVARD Christian , SUPERCHI Serge
Le greffe est ouvert de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (le vendredi jusqu'a 16h)

TVA

Si MOUGEL*PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26380336552


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOUGEL*PASCAL/ de part son activité de 6201Z (Programmation informatique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01672 Sociétés d'assurances

Dirigeants

Les mandataires sociaux