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Rapport sur TOINARD*ERIC PIERRE ALBERT/

Présentation générale de TOINARD*ERIC PIERRE ALBERT/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TOINARD*ERIC PIERRE ALBERT/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TOINARD*ERIC PIERRE ALBERT/ est situé au 15 LOT BAYARD RUTILLET 39460 FONCINE LE HAUT
Elle a été crée le 25/04/2012 et elle est immatriculée sous le numéro 384774980 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
TOINARD*ERIC PIERRE ALBERT/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) et le code de l'activité de son établissement principal est 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée).

L'activité déclarée au greffe est : Location de gîtes.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la mise à disposition d'un lieu d'hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des
  • les maisons de vacances pour enfants et autres
  • les appartements et pavillons de vacances
  • les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
  • les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Mais sont exclues les activités :
  • l'hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf55.10Z)
  • la mise à disposition de maisons et d'appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf68)

Chiffre d’affaire

TOINARD*ERIC PIERRE ALBERT/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

TOINARD*ERIC PIERRE ALBERT/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si TOINARD*ERIC PIERRE ALBERT/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR23384774980


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TOINARD*ERIC PIERRE ALBERT/ de part son activité de 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 01316 Organismes de tourisme social et familial

Dirigeants

Les mandataires sociaux