French corporate

Rapport sur ARMAND*PHILIPPE/

Présentation générale de ARMAND*PHILIPPE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ARMAND*PHILIPPE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ARMAND*PHILIPPE/ est situé au FERME DU LAC 26310 BEAUMONT EN DIOIS
Elle a été crée le 31/07/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 385062898 au greffe de ROMANS
ARMAND*PHILIPPE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3514Z (Commerce d'électricité) et le code de l'activité de son établissement principal est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses).

L'activité déclarée au greffe est : Vente d'éléctricité par photovoltaïque.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
  • la culture de céréales telles que :
  • blé
  • maïs-grain
  • sorgho
  • orge
  • seigle
  • avoine
  • millet
  • autres céréales n.c.a.
  • la culture de légumineuses telles que :
  • haricots
  • fèves
  • pois chiches
  • pois à vache
  • lentilles
  • lupins
  • pois
  • pois cajans
  • autres légumineuses
  • la culture de graines oléagineuses telles que :
  • graines de soja
  • arachides
  • graines de coton
  • graines de ricin
  • graines de lin
  • graines de moutarde
  • graines de niger
  • graines de colza
  • graines de carthame
  • graines de sésame
  • graines de tournesol
  • autres graines oléagineuses

Mais sont exclues les activités :
  • la culture du riz (cf01.12Z)
  • la culture du maïs doux (cf01.13Z)
  • la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
  • la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3514Z (Commerce d'électricité), les activités sont :
  • la vente d'électricité au consommateur
  • les activités des courtiers en courant électrique ou des agents qui organisent la vente d'électricité via des systèmes de distribution de courant exploités par d'autres
  • l'exploitation des échanges d'électricité et de capacité de transfert pour le courant électrique

Chiffre d’affaire

ARMAND*PHILIPPE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 3 établissements

Greffe

ARMAND*PHILIPPE/ est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc

TVA

Si ARMAND*PHILIPPE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR89385062898


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ARMAND*PHILIPPE/ de part son activité de 3514Z (Commerce d'électricité) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01408 Négoce combustibles solides liquides gazeux
  • 05001 Statut des industries électriques et gazières
Les conventions collectives applicables à ARMAND*PHILIPPE/ de part son activité de 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux