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Rapport sur DAUSSE*JEAN MICHEL/

Présentation générale de DAUSSE*JEAN MICHEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DAUSSE*JEAN MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DAUSSE*JEAN MICHEL/ est situé au LA POUZOQUE 47470 BEAUVILLE
Elle a été crée le 10/1992 et elle est immatriculée sous le numéro 388759912 au greffe de AGEN
DAUSSE*JEAN MICHEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres) et le code de l'activité de son établissement principal est 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres), les activités sont :
  • la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc.
  • la fabrication de mobilier en pierre

Mais sont exclues les activités :
  • l'extraction de pierres pour la construction (cf08.11Z)
  • la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf23.91Z)

Chiffre d’affaire

DAUSSE*JEAN MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DAUSSE*JEAN MICHEL/ est du ressort du greffe de AGEN dont les coordonnées postales sont 14 A RUE DIDEROT 47002 AGEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 53 77 34 15 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-agen.fr.
Les greffiers sont : LASSERRE Christophe , LANDEL Valéry
Le greffe est ouvert Du Lundi au Vendredi : 9 h00 -12h30 Du Lundi au Jeudi : 13h30 à 16 h 00

TVA

Si DAUSSE*JEAN MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR54388759912


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DAUSSE*JEAN MICHEL/ de part son activité de 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres) sont :
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00211 Industries de carrières et de matériaux cadres
  • 00135 Industries de carrières et de matériaux ETAM
  • 00087 Industries de carrières et de matériaux ouvriers
  • 00759 Pompes funèbres
  • 05002 Statut du Mineur

Dirigeants

Les mandataires sociaux