French corporate

Rapport sur DEBAILLEUL*PATRICK/

Présentation générale de DEBAILLEUL*PATRICK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DEBAILLEUL*PATRICK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DEBAILLEUL*PATRICK/ est situé au 5166 RUE DU PONT ROUGE 59236 FRELINGHIEN
Elle a été crée le 01/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 389220120 au greffe de LILLE METROPOLE
DEBAILLEUL*PATRICK/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0141Z (Élevage de vaches laitières) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :
  • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
  • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
  • la location de fonds de commerce
  • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0141Z (Élevage de vaches laitières), les activités sont :
  • l'élevage de vaches laitières
  • la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Mais sont exclues les activités :
  • la transformation du lait (cf10.51A)

Chiffre d’affaire

DEBAILLEUL*PATRICK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

DEBAILLEUL*PATRICK/ est du ressort du greffe de LILLE METROPOLE dont les coordonnées postales sont TOUR MERCURE 59200 TOURCOING
Le greffe peut être appelé au 03 20 36 65 45 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lillemetropole.fr.
Les greffiers sont : SOINNE Juliette , HOUZE de l'AULNOIT Guillaume , HOUZE de l'AULNOIT Thibaut

TVA

Si DEBAILLEUL*PATRICK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR77389220120


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DEBAILLEUL*PATRICK/ de part son activité de 0141Z (Élevage de vaches laitières) sont :
    Les conventions collectives applicables à DEBAILLEUL*PATRICK/ de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
    • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
    • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
    • 02021 Golf
    • 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
    • 01631 Hôtellerie de plein Air
    • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
    • 01527 Immobilier
    • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
    • 01090 Services de l'automobile
    • 00016 Transports routiers

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux