French corporate

Rapport sur FRANCOISE*PATRICK/

Présentation générale de FRANCOISE*PATRICK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCOISE*PATRICK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCOISE*PATRICK/ est situé au 23 LES VAUX 50160 LAMBERVILLE
Elle a été crée le 01/01/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 389774282 au greffe de COUTANCES
FRANCOISE*PATRICK/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5320Z (Autres activités de poste et de courrier) et le code de l'activité de son établissement principal est 5320Z (Autres activités de poste et de courrier).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5320Z (Autres activités de poste et de courrier), les activités sont :
  • la levée, le tri, l'acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres et de colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par des entreprises opérant en dehors de l'obligation de service universelIl peut être fait appel à u
  • les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises
  • la livraison de pizzas chaudes sans fabrication
  • le transport de repas (sans fabrication) pour compte de tiers
  • le portage de journaux si desserte en porte à porte du client final

Mais sont exclues les activités :
  • le transport de fret (cf49.20Z, 49.4, 50.20Z, 50.40Z, 51.2)
  • les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse (cf82.19Z)
  • la livraison associée à la fabrication de pizzas chaudes (cf56.10C)
  • le portage de journaux si desserte des revendeurs (cf82.19Z)

Chiffre d’affaire

FRANCOISE*PATRICK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FRANCOISE*PATRICK/ est du ressort du greffe de COUTANCES dont les coordonnées postales sont 67 RUE SAINT NICOLAS 50208 COUTANCES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 33 19 42 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-coutances.fr.
Les greffiers sont : CANTIER Maurice , CANTIER Tiphaine
Le greffe est ouvert 9h-12h / 13h30 - 16h30, du lundi au vendredi

TVA

Si FRANCOISE*PATRICK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR80389774282


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCOISE*PATRICK/ de part son activité de 5320Z (Autres activités de poste et de courrier) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01539 Commerces de détail papeterie bureau librairie
  • 01611 Communication écrite directe
  • 02683 Portage de presse
  • 00509 Presse quotidienne Région parisienne cadres administratifs
  • 00214 Presse Région parisienne ouvriers
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux