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Rapport sur PASUTTO*FABIEN/

Présentation générale de PASUTTO*FABIEN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PASUTTO*FABIEN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PASUTTO*FABIEN/ est situé au 67 RUE DU FEING DES CAONCHES 88430 BIFFONTAINE
Elle a été crée le 01/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 394203806 au greffe de EPINAL
PASUTTO*FABIEN/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées) et le code de l'activité de son établissement principal est 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées), les activités sont :
  • la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs à base d'alcools, etc.
  • la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
  • le mélange de spiritueux distillés
  • la fabrication d'alcools neutres
  • les traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf11.02-11.06Z)
  • la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf11.02B) et de vermouths (cf11.04Z)
  • la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf11.07B)
  • la fabrication d'alcool éthylique de synthèse (cf20.14Z)
  • la fabrication d'alcool éthylique de fermentation (cf20.14Z)
  • l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf46.34Z) et pour compte de tiers (cf82.92Z)
  • l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf52.10B)

Chiffre d’affaire

PASUTTO*FABIEN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PASUTTO*FABIEN/ est du ressort du greffe de EPINAL dont les coordonnées postales sont 1 PLACE FOCH 88000 EPINAL
Le greffe peut être appelé au 03 29 34 33 76 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-epinal.fr.
Les greffiers sont : DUPIRE Pierre-Alexandre , BABELOT Brigitte
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/13h30 à 16h

TVA

Si PASUTTO*FABIEN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR40394203806


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PASUTTO*FABIEN/ de part son activité de 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00493 Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux