French corporate

Rapport sur FRANCOIS*MICHEL/

Présentation générale de FRANCOIS*MICHEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCOIS*MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCOIS*MICHEL/ est situé au FERME DE SOUY 77151 MONTCEAUX LES PROVINS
Elle a été crée le 05/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 398390260 au greffe de MELUN
FRANCOIS*MICHEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances) et le code de l'activité de son établissement principal est 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances), les activités sont :
  • les activités des agents et courtiers d'assurances (intermédiaires d'assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance

Chiffre d’affaire

FRANCOIS*MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FRANCOIS*MICHEL/ est du ressort du greffe de MELUN dont les coordonnées postales sont 2 AV DU GENERAL LECLERC 77000 MELUN
Le greffe peut être appelé au 01 64 79 84 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-melun.fr.
Les greffiers sont : MODAT Philippe , DUPONT Fernand , CARON Isabelle
Le greffe est ouvert 8h30-12h00 / 13h30-16h00

TVA

Si FRANCOIS*MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR36398390260


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCOIS*MICHEL/ de part son activité de 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances) sont :
  • 02335 Agences générales d'assurances
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01951 Cabinets d'expertises en automobiles
  • 02247 Entreprises de courtage d'assurances réassurances
  • 00915 Expertises évaluations industrielles commerciales
  • 01672 Sociétés d'assurances
  • 00438 Sociétés d'assurances échelons intermédiaires

Dirigeants

Les mandataires sociaux