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Rapport sur SCEA DOMAINE DE BOUSSAC

Présentation générale de SCEA DOMAINE DE BOUSSAC

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCEA DOMAINE DE BOUSSAC et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCEA DOMAINE DE BOUSSAC est situé au BOUSSAC 47130 BAZENS
Elle a été crée le 07/12/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 403035959 au greffe de AGEN
SCEA DOMAINE DE BOUSSAC est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile d'exploitation agricole
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
  • la culture de céréales telles que :
  • blé
  • maïs-grain
  • sorgho
  • orge
  • seigle
  • avoine
  • millet
  • autres céréales n.c.a.
  • la culture de légumineuses telles que :
  • haricots
  • fèves
  • pois chiches
  • pois à vache
  • lentilles
  • lupins
  • pois
  • pois cajans
  • autres légumineuses
  • la culture de graines oléagineuses telles que :
  • graines de soja
  • arachides
  • graines de coton
  • graines de ricin
  • graines de lin
  • graines de moutarde
  • graines de niger
  • graines de colza
  • graines de carthame
  • graines de sésame
  • graines de tournesol
  • autres graines oléagineuses

Mais sont exclues les activités :
  • la culture du riz (cf01.12Z)
  • la culture du maïs doux (cf01.13Z)
  • la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
  • la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)

Chiffre d’affaire

SCEA DOMAINE DE BOUSSAC à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SCEA DOMAINE DE BOUSSAC est du ressort du greffe de AGEN dont les coordonnées postales sont 14 A RUE DIDEROT 47002 AGEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 53 77 34 15 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-agen.fr.
Les greffiers sont : LASSERRE Christophe , LANDEL Valéry
Le greffe est ouvert Du Lundi au Vendredi : 9 h00 -12h30 Du Lundi au Jeudi : 13h30 à 16 h 00

TVA

Si SCEA DOMAINE DE BOUSSAC est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR76403035959


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCEA DOMAINE DE BOUSSAC de part son activité de 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux